PV DU CONSEIL MUNICIPAL  du 11 février 2016

L�an deux mille seize, le onze février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude),  s�est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Patrick DAPOT, Maire.

Date de la convocation :   29 janvier 2016

Etaient présents :                                                                    Procurations pour :
DAPOT Patrick                       DANIEL Jean-Yves                 VALLIER Rémi
PERAULT Françoise               FALCOU Léone                      THEILLARD Jacqueline
GILABERT Aude                    LATHAM David
NUFFER Nadia                       BOUNIOL Daniel
AUQUE René                                           
Etaient absents : MARTY Patrice, PIZZIGHINI Olivier, ABARCA Christelle.

Approbation du Procès-verbal de la séance du 14/01/2016
Le procès-verbal est approuvé à l�unanimité.

Désignation du secrétaire de séance
Nadia Nuffer est nommée secrétaire de séance.

Synthèse du rapport de visite de la station d�épuration du 15/12/2015 Monsieur Daniel BOUNIOL
Le rapport indique que les boues sont de bonnes qualités ainsi que celle de l�eau. D�après les analyses, mesures et observations effectuées, la qualité de l�effluent rejeté est satisfaisante. L�effluent traité est conforme à la règlementation.

Prévisions travaux, achat de matériels techniques : Achat d�une tronçonneuse pour tailler les haies ainsi que de deux  tronçonneuses, pour un montant de 1 258.00 �TTC. Cette dépense sera passée en investissement ce qui permettra de récupérer la TVA.  Le mélange qui est nécessaire à leur fonctionnement sera acheté et non plus réalisé en régie pour permettre une longévité du matériel souvent détérioré du fait d�un mélange inapproprié. Le matériel est rangé en lieux sûr et enchainé.

Tous les platanes de la route de Narbonne ont été taillés car ils touchaient le toit des machines à vendanger.

Le plan d�aménagement du futur lotissement a été reçu, il s�agit d�un dossier technique expliquant le programme des travaux qui seront réalisés, le plan des réseaux humides et secs. Il est à la disposition de tous pour consultation. Il y a 2 mois maximum d�instruction pour obtenir l�avis définitif de la DDTM (direction départementale territoire de la Mer)

4 points lumineux vont être installés dans ce lotissement, notre demande va être que l�éclairage soit fait par le système de « leds », qui permet une réelle économie de l�électricité qui reste à la charge de la commune.

Durant 15 jours où nous avons eu le tractopelle, les travaux ont été concentrés sur les sentiers de randonnée du Pays Corbières et Minervois ; les ruisseaux les plus importants ont fini d�être curés, remplacement du caniveau métallique place du marché pour un coût de 300� (travaux réalisés en régie).

a- Point sur le regroupement pédagogique Thézan/Montséret. Madame Aude GILABERT
Une réunion a eu lieu en Janvier sur le TAP (activité péri scolaire) et L�ALAE (garderie, cantine), il en ressort :

Concernant les TAP,
En 2014 71% d�inscrits
2015/2016 77% à 80% d�inscrits soit entre 39 et 49 enfants scolarisés à Thézan,
Un peu plus d�intervenants en régie et moins de personne de l�extérieur

Au niveau de l�ALAE,
De plus en plus d�enfants sont inscrits à la cantine scolaire, il va donc manquer un Intervenant.  Jusqu�en juin 2016, nous bénéficions d�une personne employée de St Laurent en contrat aidé, il faudra réfléchir à une solution pour la rentrée 2016. Une discussion devra être engagée entre le RPI et les communes de Thézan et Monséret afin de trouver une solution collégiale. Les coûts induits seront partagés.

Financement du RPI,
La réunion a permis la finalisation des coûts sur 2015 et leur répartition entre les 2 communes, et l�établissement du prévisionnel de 2016. Une convention ava être rédigée afin de clarifier l�ensemble du fonctionnement et du financement du RPI, cette convention interviendra d�ici un an environ, les réflexions devant être approfondies pour coller au mieux à la réalité.

Départ en voyage de la grande section :
Aude GILABERT, 2ième Adjoint, après nous avoir informés du programme du voyage scolaire de découverte qui est organisé par la Maitresse Madame ABADIE en Ariège sur 3 jours 2 nuits du 17 au 19 mai, (avec visite de la maison des loups, randonnée au mont Orlu, et visite du musée Préhistorique), madame GILABERT  nous lit la demande de subvention faite pour un montant de 1000�.
23 enfants partiraient, les coûts représentés par cette classe de nature, sont essentiellement concentrés sur, l�hébergement et
les repas pour 2700� et le trajet en bus pour 1700� soit 4400�.

Afin de financer ce voyage la maitresse indique que 1000� seront financés par le coopérative, 1500� seront pris en charge par les parents, le Music-Hall show fera une représentation pour participer (les rentrées escomptées varient de 600 à 1000�) le coût par élève s�élève à 46�.
Le conseil municipal décide à l�unanimité, de budgétiser la somme de 1000� maximum, d�attendre les différents évènements qui sont organisés pour financer ce voyage et de faire le point fin mars pour compléter le budget.

b-Précisions sur le règlement des factures eau, préconisations Trésor Public
Le règlement des factures eau en espèces ne sera plus accepté en dessus de 100.00 �. Cette modalité de fonctionnement sera rajoutée sur le règlement de l�eau et sur le courrier qui sera joint aux factures eau pour 2016.
Si des administrés souhaitent s�acquitter de la facture en espèces, ils devront se déplacer à la Trésorerie de DURBAN.

Agenda d�accessibilité Programmée (programme de mise en conformité des bâtiments communaux) Madame Françoise PERAULT
Il s�agit de rendre accessibles  tous les bâtiments communaux qui sont ouverts au public. En 2010, un diagnostic avait été établi par SOCOTEC et la mise en accessibilité complète de tous les bâtiments communaux s�élevait à : 148 000.00 �.

A ce jour, la règlementation impose que toutes les communes déposent un Agenda des travaux qu�elles vont réaliser pour faciliter l�accès de tous.

Agenda proposé pour THEZAN :

TRAVAUX ERP (Etablissements recevant du Public)                                                                           

DESIGNATION                            2016              2017                2018                 2019                 TOTAL
Foyer municipal                        2 000,00 �        5 400,00 �        5 600,00 �                                13 000,00 �
Mairie                                        3 000,00 �                                 2 700,00 �      10 500,00 �       16 200,00 �
Foyer 3ième Age                       1 000,00 �        2 700,00 �        2 200,00 �                                  5 900,00 �
Bibliothèque etc.                       1 000,00 �        2 500,00 �                                                           3 500,00 �
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Totaux                                      7 000,00 �        10 600,00 �      10 500,00 �     10 500,00 �        38 600,00 �                        

TRAVAUX IOP (Installations ouvertes au Public)                     

DESIGNATION       ACTION ENTREPRISE                                              ACTION PREVUE
Boulodrome               Entretien régulier par les services municipaux
Cimetière vieux         Entretien régulier par les services municipaux          Revêtement enrobé allée principale 
Cimetière neuf          Entretien régulier par les services municipaux           Revêtement enrobé allée principale
Place du Languedoc  Entretien régulier pour maintenir le bon état            Tous ces travaux seront réalisés en régie                          

 Des dérogations ont été demandées pour :
L�Eglise : largeur porte d�entrée et porte sas : protection du patrimoine architectural
Ecole : circulations intérieures horizontales et verticales : déménagement de l�école dans un bâtiment existant en conformité (bâtiment racheté à la Communauté des Communes).
Mairie : absence d�ascenseur pour l�accès à la salle des mariages : affectation par le Conseil Municipal d�une annexe à la salle des Mariages en conformité.

Débat d�orientation budgétaire : prévisions pour 2016

Eclairage avenue de la mer (LED)

De nombreux lampadaires Avenue de la Mer sont défectueux, il y a au total 31 points lumineux, naturellement nous pourrons bénéficier d�une subvention du SYADEN

Nos différents point lumineux consomment entre 120/150 et 250 watts, s�ils sont remplacés  par les luminaires LEDS proposés, le nombre de Watts consommés passent à 50 watts, ce qui permettrait à la commune de réaliser, pour les plus consommateurs d�énergie  près de 70 à 80% d�économie.

Le coût total du remplacement des lampes s�élève à 25 482�TTC, 16% de TVA serait récupéré soit environ 3000�, une subvention d�environ 10 710� serait obtenue (Syndicat Audois d�Energie), laissant à la charge de la commune un solde de 12 000�TTC.

Réfection Chemin du BOSC

Les travaux de réfection des chemins communaux avaient fait l�objet d�une attribution de Dotation d�Equipement des Territoires Ruraux, soit pour 78 000.00 � de travaux une subvention de 20 % était allouée (15 600.00 �).

Monsieur le Maire précise que, pour cette année, seul le Chemin du Bosc sera refait. Un devis a été demandé aux services techniques de la Communauté de Communes de Lézignan : 23 000.00 � (travaux incluant 3 couches de goudron).

L�agrandissement du cimetière nécessite, l�enlèvement obligatoire de cyprès. Une société située à Olonzac  a fait un devis pour 1870� contre 2782� pour la société que nous avions utilisée précédemment. La société d�Olonzac sera donc retenue.

Porte du Boulodrome, la porte du boulodrome ne fonctionne pas correctement ce qui fait qu�elle est souvent laissée ouverte même en hiver ce qui occasionne une forte déperdition de chauffage. Elle doit donc être changée.

Examen de reconduction d�une convention et d�un contrat :

Convention assistance technique dans les domaines de l�assainissement et de la protection et de la protection de la ressource en eau (Conseil départemental) :
Il est proposé au Conseil municipal de signer une convention avec le conseil Départemental pour que la commune puisse  bénéficier d�un soutien dans la maitrise d��uvre des travaux engagés. Le coût est proportionnel au nombre d�habitants.
Les missions d�assistance techniques sont reconduites pour 2016 mis à part celles portant sur l�assistance en matière d�assainissement autonome.
Validation à l�unanimité

Contrat vente repas enfants cantine :
La proposition faite au conseil municipal par madame GILABERT, est de renouveler SUD Est Traiteur aux mêmes conditions financières que l�année précédente. Les enfants sont contents des repas servis ;  le coût par repas est de 3.61� refacturé 3.70�, ce qui est moins cher et bien meilleur que les repas réalisés par la cuisine centrale. (4.05�).
Validation à l�unanimité

 Renouvellement contrat MADAULE aux mêmes conditions : entretien 151 points lumineux : 24.60 �HT/point lumineux
Soit : 3 739.20 � HT, TVA 20 % . Coût TTC : 4 487.04 TTC/annuels.

Point sur l�après-midi récréative du 3ème âge et des v�ux du Maire Monsieur René AUQUE

Coût de cet après-midi :
Gouter 3ème âge et spectacle            1242,59�TTC,
V�ux population                                 896,00�TTC
Galette  employés                               100,94�TTC    
                                  Total               2138.42�TTC

Les achats réalisés permettront d�assurer les festivités du 19 mars et 50% de celle du XIV juillet

Le conseil remercie Monsieur Marty pour la Carthagène offerte ainsi que Monsieur Fabrice OLIVER pour le vin, l�épicerie du village pour avoir offert les croissants à l�équipe bénévole, Jean-Louis MIQUEL, Président du Souvenir Français  pour l�achat de la voix sacrée du Monument aux Morts ( 1 300.00 �).

Monsieur Auque ainsi que Monsieur le Maire remercie l�ensemble de l�équipe pour la préparation de cette journée et l�ensemble du service fait qui ont permis d�assurer une journée festive pleine de convivialité.

Associations : prévisions subventions 2016 Madame Nadia NUFFER
Bilan des associations : toutes ont déposé une demande de subvention à l�exception d�une qui devrait la fournir  prochainement. Une nouvelle association est créé « Au-dessus des nuages », qui proposent des conférences sur comment vivre mieux, de la calligraphie chinoise et des cours de langues chinoise, objectif partager les cultures, développer du commerce équitable entre la Chine et la France. Afin de soutenir cette nouvelle association un budget de 100� est alloué.

La plupart des associations, poursuivent leurs activités ; l�ensemble des associations auront leur subvention 2016 identiques à celles de 2015.

Note :
Pour l�association Chat Chat Chat à THEZAN, précision est faite qu�aucune subvention n�est allouée considérant qu�il avait été prévu dès 2014 d�affecter la stérilisation des chats errants au budget communal (Article L211-27 du Code Rural et de la Pêche Maritime).

La séance est levée.